L’équipe Macron tente un premier « coup » européen sur les travailleurs détachés

Pour les vendanges, l'appel à de la main-d'oeuvre européenne en France est courante

Selon Le Monde, le gouvernement veut imposer une série de mesures encadrant très précisément le travail détaché, un enjeu crucial pour le nouveau président.

C’est un chantier éternel, sur lequel le candidat à l’élection présidentielle Emmanuel Macron avait beaucoup insisté durant sa campagne : le travail détaché et les abus qu’il entraîne ne sont pas dignes de sa vision de l’Europe.

Macron promet une révision rapide de la loi sur les travailleurs détachés

Emmanuel Macron a voulu rassurer mercredi à Saint-Nazaire les salariés du chantier naval STX France sur les travailleurs détachés, promettant que la directive européenne serait « corrigée » dans les prochaines semaines.

Pour y remédier, et quelques jours seulement après la présentation d’une proposition de la Commission sur les transports qui semble prendre l’option de la dérégulation en l’absence de possibilité de contrôle, le gouvernement français veut reprendre la main sur le dossier.

Dans un document consulté par Le Monde, la France réaffirme en effet son intention de durcir sa position, en commençant par la lutte contre la fraude.

« Les textes en discussion n’apportent pas de solutions satisfaisantes pour mieux lutter contre la fraude et les contournements, et notamment contre les entreprises « boîte aux lettres » estime ainsi le gouvernement.

En conséquence, plusieurs propositions sont faites, comme la limitation à 12 mois sur 24 de la possibilité de détacher des travailleurs. La proposition actuelle suggère au contraire d’autoriser les travailleurs détachés durant deux ans.

Autre point d’achoppement, Paris veut que les frais d’hébergement et de nourriture ne puissent pas être intégrés à la paie du travailleur, ce qui la gonfle artificiellement et pose de vrais problèmes concurrentiels sur certains secteurs comme le bâtiment ou l’agriculture en France. Le sujet n’est pas abordé par la directive actuellement en discussion.

Enfin Paris veut une plateforme d’information qui permettrait d’échanger, entre États, les informations sur les sociétés, afin que les sociétés frauduleuses dans un pays puissent être identifiées par d’autres.

Cette position nettement plus radicale et protectrice des intérêts français que celle du gouvernement précédent devrait remettre en cause le travail effectué jusqu’alors, que la Commission espérait boucler mi-juin lors d’une réunion des ministres des Affaires sociales.

Un enjeu de politique intérieure

La position française rentre directement en porte à faux avec les pays de l’Est, qui réclament au contraire un assouplissement des règles, et nécessitera donc que le pays parvienne à convaincre ses partenaires confrontés aux mêmes problématiques, comme l’Allemagne. Pour la Commission, qui a applaudi l’élection d’Emmanuel Macron, arrive déjà l’heure de la confrontation avec la réalité. Mais au sein des équipes d’En Marche, le dossier représente un enjeu politique majeur. Le travail détaché est un des sujets qui irrite au plus haut point dans les campagnes françaises notamment, et favorise les positions antieuropéennes et le vote Front national. Et aussi des dérives comme la clause Molière, qui réclame aux travailleurs présents sur le sol français de parler la langue française.

La clause Molière menace la réforme des travailleurs détachés

La multiplication des clauses Molière en France pourrait mettre en péril la révision de la directive sur les travailleurs détachés, que Paris a pourtant défendue bec et ongles.

 

 

 

 

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