Après huit ans de blocage, les ministres de l’Agriculture et le Parlement européen ont adopté une loi permettant une mise sur le marché plus rapide des nouveaux aliments, tels que les insectes, champignons, algues, ou nouveaux colorants.
La mise sur le marché européen des nouveaux aliments prendra moins de temps. Le Conseil a récemment validé la version révisée de la loi sur ces aliments issus entre autres de procédés innovants de fabrication qui sera donc publiée dans le journal officiel le 8 décembre.
Le 28 octobre, le Parlement européen avait déjà approuvé le texte révisé de la réglementation sur les nouveaux aliments. Cette approbation avait entrainé une vive réaction dans les rangs des Verts européens, qui accusent l’UE de fermer les yeux sur les inquiétudes des citoyens.
Ce vote a au contraire été accueilli avec joie pas l’industrie agroalimentaire. « Il est d’une importance cruciale pour l’industrie de la nourriture et des boissons en Europe, parce qu’il a le potentiel de stimuler l’innovation, et donc de répondre aux demandes des consommateurs, qui veulent des options sûres, écologiques et abordables », a déclaré FoodDrinkEurope, une association européenne de représentation de l’industrie.
Les règles revues prévoient une procédure d’autorisation unique pour l’UE. L’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sera responsable de l’évaluation de l’effet potentiel des nouveaux aliments sur la santé humaine.
À l’heure actuelle, il faut en moyenne 35 mois pour qu’un nouvel aliment soit approuvé. Le nouveau système centralisé devrait permettre de réduire cette période d’attente à entre 18 et 24 mois.
La Commission satisfaite
Le commissaire à la santé et à la sécurité alimentaire, Vytenis Andriukaitis, s’est déclaré satisfait de cet accord politique , assurant qu’il favoriserait l’innovation sur le marché européen.
« Cet accord nous rapproche d’un paysage réglementaire plus efficace, dans lequel les entreprises pourront mettre des aliments novateurs sur le marché tout en assurant le plus haut niveau de sécurité alimentaire aux consommateurs européens », a-t-il déclaré, ajoutant que les citoyens auraient également un choix plus étendu.
« L’industrie agroalimentaire européenne, qui est le deuxième secteur en terme d’emploi, bénéficiera de plus d’innovation et contribuera à la création de plus d’emploi et de croissance », a insisté Vytenis Andriukaitis.
Les nouveaux aliments sont les denrées alimentaires dont la consommation dans l’UE était négligeable avant l’entrée en vigueur (le 15 mai 1997) de l’actuel règlement relatif aux nouveaux aliments.
Les aliments pourront à présent être élaborés de manières plus variées, compter des composants innovants ou être produits grâce à de nouvelles technologies ou des processus de production nouveaux. Certains aliments traditionnellement consommés en-dehors d’Europe auront également un meilleur accès au marché européen. Le nouveau règlement autorise également la commercialisation des aliments dont la structure moléculaire primaire a été intentionnellement modifiée, des champignons et algues, des insectes, de produits issus de la culture de cellules ou de tissus ou composés de nanoparticules manufacturés.
Au mois de mai, le Parlement européen avait présenté sa « dernière offre » sur la proposition. Les eurodéputés voulaient s’assurer que le Parlement pourrait examiner la liste des nouveaux aliments, que la Commission dressera à un stade ultérieur. Ils demandaient également que le texte soit plus clair sur le clonage. cette question sera donc abordée dans un texte séparé.
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