Les nanotechnologies [FR]

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Les nanotechnologies, qui concernent l'étude et le travail de la matière à une échelle extrêmement petite, sont généralement perçues comme les technologies clés du 21ème siècle avec le potentiel de se transformer en une industrie de mille milliards d'euros en l'espace d'une décennie. Des craintes se font jour quant à la possibilité de voir ce domaine se transformer en champ de bataille politique, avec des débats féroces sur les conséquences environnementales et éthiques, ainsi que sur les dangers de cette science, comme cela est déjà le cas dans le domaine des biotechnologies.

Les nanotechnologies concernent l'étude et le travail de la matière à une échelle extrêmement petite : un nanomètre correspond à un millionième d'un millimètre et un seul cheveu fait 80 000 nanomètres de largeur. Cette technologie traverse l'ensemble du spectre des sciences, de la médecine à la physique en passant par la technologie et la chimie, c'est pourquoi il est difficile de la cantonner à un seul secteur. Des nanosubstances sont déjà utilisées dans les crèmes solaires pour bloquer les rayons ultra-violets, alors que la nanocéramique sert à remplacer la matière osseuse. La recherche sur les nanotechnologies devrait mener à d'importantes avancées dans des secteurs tels que la médecine, l'environnement, la fabrication de produits, les communications et l'électronique.

Décrites comme une "nouvelle révolution industrielle", les nanotechnologies ont le potentiel de produire des changements radicaux touchant à tous les aspects des sociétés humaines. Leur utilisation pourrait être particulièrement salutaire dans les domaines de l'environnement, de la communication, de la santé et de la production. Ses défenseurs disent qu'elles pourraient donner naissance à des processus de fabrication plus propres, plus sûrs, plus concurrentiels, ainsi qu'à des produits plus intelligents, plus durables et plus conviviaux. Elles pourraient également apporter des réponses innovantes au triple défi du développement durable : comment alimenter la croissance économique tout en préservant l'environnement, et en même temps améliorer la sécurité et la qualité de vie des citoyens européens ? 

Malgré tout, les esprits critiques mettent en garde contre des dangers potentiels comme l'utilisation à des fins terroristes d'armes basées sur les nanotechnologies ou un scénario dit de "matière grise" dans lequel la biosphère serait détruite par des robots s'auto-reproduisant hors de tout contrôle.

Bien qu'il n'existe aucune preuve immédiate de ces dangers, les décideurs sont d'accord sur le fait que, pour que les nanotechnologies soient soutenues par le public, il est nécessaire de permettre un débat informé sur la sûreté des "nanoproduits", la manière dont les avancées futures devront être contrôlées, et qui pourra en profiter.

La stratégie européenne en faveur des nanotechnologies  a été adoptée en mai 2004 pour stimuler la recherche et le développement sur les nanotechnologies et améliorer les transferts technologiques afin de commercialiser des produits viables à partir des recherches scientifiques. 

La Commission propose les actions suivantes :

  • stimuler les investissements et les infrastructures de R&D ;
  • améliorer la formation des professionnels de la recherche ;
  • renforcer le transfert des technologies en Europe et augmenter les financements ;
  • développer la coopération internationale en vue d'une approche responsable de la R&D mondiale sur les nanotechnologies.  

Une consultation  publique sur la stratégie, organisée en automne 2004, a révélée que les acteurs du secteur s'accordent à dire que les nanotechnologies auront un impact conséquent sur l'industrie européenne et ses citoyens dans les dix ans à venir (voir EURACTIV, 12 janv. 2005). 

En juin 2005, la Commission a adopté un plan d'action pour l'Europe 2005-2009  définissant des mesures pour "la mise en oeuvre immédiate d'une stratégie de Nanosciences et Nanotechnologies (N&N).  Les objectifs sont les suivants : stimuler l’exploitation industrielle de la R&D sur les nanotech, élaborer des normes communes et intégrer l’évaluation des risques pour la santé humaine, l’environnement à tous les stages du cycle de vie de la nanotechnologie.

Selon le premier rapport de mise en œuvre de la Commission relatif au plan d’action 2005-2009 sur les nanosciences et les nanotechnologies et publié en septembre 2007, « s’il est difficile de rassembler tous les indicateurs quantitatifs pour la période 2005-2007, l’effet positif est néanmoins manifeste ».

Une des premières observations est que le financement communautaire en faveur de la recherche pour les nanotechnologies a considérablement augmenté. Si le 4ème PCRD a alloué 120 millions d’euros, le montant attribué aux nanosciences et aux nanotechnologies s’élève à 1,4 milliard dans le cadre du 6ème PCRD (2002-2006). Dans le cadre du 7ème PCRD, la Commission allouerait environ 3,5 milliards d'euros à la recherche sur les nanosciences et les nanotechnologies pour la période 2007-2013.

Selon Renzo Tomellini, chef de l’unité Nanosciences et nanotechnologies (N&N), la Commission est devenue de facto la seule plus grande agence mondiale de financement public pour le soutien au développement des nanotechnologies. Il a ajouté que la participation de la Commission représente un tiers de toutes les dépenses publiques en nanotechnologies en Europe. 

De plus, les demandes de brevets qui émanent les projets nanotechnologiques du 6ème PCRD ont soi-disant plus que doublées durant les deux premières années du Programme cadre.

Le rapport montre également que, depuis 1998, 28 millions d’euros ont été consacrés à des projets qui se concentrent expressément sur la recherche concernant l’impact potentiel des nanotechnologies sur la santé et l’environnement. La recherche sur la sécurité augmenterait nettement dans le cadre du 7ème PCRD, à la fois en taille et en portée, en fonction de la capacité d’absorption ».

D’après la Commission, la normalisation des activités de N&N aura également un rôle important à la fois au niveau européen et au niveau national. Afin de garantir la transparence et la coordination entre les autorités nationales européennes, la Commission a mandaté le CEN, le CENELEC et l’ETSI, les autorités européennes de normalisation, pour présenter un programme de normalisation concernant les nanotechnologies d’ici la fin 2007. Elle déclare que le programme prendra en compte la nécessité de réviser les normes existantes ou d’en développer de nouvelles, dans les domaines de la santé, de la sécurité et de la protection de l’environnement.

L’exécutif européen est actuellement en train de finaliser une révision de la réglementation actuelle afin de déterminer si de nouvelles mesures sont nécessaires pour couvrir les risques relatifs aux nanomatériaux. Elle a d’abord découvert que les règles actuelles abordent en principe les préoccupations liées aux impacts sur la santé humaine et l’environnement. A partir des développements scientifiques ou des besoins de réglementation dans des domaines particuliers, des changements de réglementation peuvent être suggérés. 

Dans la mesure où REACH (le cadre réglementaire européen sur les produits chimiques) n’aborde pas la taille des molécules, la législation s’applique aussi à la nanotechnologie, souligne la porte-parole Antonia Mochan du commissaire chargé de la Science et de la recherche Janez Poto?nik.

Concernant la consultation sur le code de conduite pour une recherche responsable en nanotechnologies, qui doit être présenté par la Commission fin 2007, Peteris Zilgalvis, chef de l’unité bioéthique et gouvernance, a déclaré que les réponses avaient jusqu’à présent été positives et que la recommandation de la Commission pour proposer un code de conduite sur les nanotechnologies semblaient avoir été bien accueillie.

Les défis futurs en matière de N&N, identifiés dans le rapport de mi-trimestre, sont les suivants : la disponibilité d’infrastructures interdisciplinaires d’excellence, une capacité nécessaire, des conditions appropriées pour l’utilisation sûre et efficace des nanotechnologies, une compréhension partagée de la responsabilité des chercheurs dans un cadre de principes éthiques, une pénurie au niveau des investissements privés dans la recherche et l’innovation et la duplication industrielles et dans le domaine de la recherche entre les Etats membres individuels. 

Le débat public sur les nanotechnologies a réellement émergé en 2003 avec la publication de plusieurs articles et ouvrages sur les avantages et les risques des nouvelles technologies.

En janvier 2003, l'organisation écologiste canadienne Action Group on Erosion, Technology and Concentration (ETC) a publié un rapport intitulé "The Big Down" sur les nanotechnologies et leurs impact potentiel sur la société. Après avoir passé en revue les conséquences, les risques et les principaux acteurs du domaine des nanotechnologies, l'ETC émet des recommandations, basées sur la conviction d'un possible "scénario catastrophe". L'association met en garde contre le danger suivant : "A l'avenir, la production de masse de nanomatériaux uniques et de nanosystèmes d'autoreproduction pose des risques incalculables. Les nanotechnologies pourraient aboutir à la création et à la combinaison de nouveaux éléments et à l'amplification des armes de destruction massive."

En février 2003, l'université de Toronto a publié un rapport intitulé "Mind the gap: science and ethics in nanotechnology" soulignant les lacunes de la recherche sur les implications éthiques, juridiques et sociales des nanotechnologies. Le rapport nous met en garde : "Alors que la science progresse, l'éthique traîne les pieds. Le danger est que les nanotechnologies soient abandonnées, faute d'études sur les implications éthiques, juridiques et sociales qui suivraient le rythme des développements scientifiques. "

Un rapport intitulé  "The Social and Economic Challenges of Nanotechnology", publié par le Conseil pour la recherché économique et sociale (ESCR) au Royaume-Uni, est le résultat d'une coopération entre trois chercheurs de Sheffield en sciences naturelles et sociales. Le texte offre une évaluation des différents scénarios possibles. Il conclue que le débat public s'attache aux possibilités à long terme de nanotechnologies "radicales" au lieu de prendre en considération les applications "bénignes" développées jusqu'à présent, bien qu'il n'y ait toujours pas de conclusion sur les limites pratiques des nanotechnologies. Une question immédiate identifiée par le rapport est la suivante : Les régimes réglementaires actuels sont-ils assez solides pour permettre de gérer les conséquences qui pourraient survenir de la poursuite de la recherche ?

Greenpeace Environmental Trust a lancé son rapport  "Future Technologies, Today's Choices" en juillet 2003 contenant des informations sur les nanotechnologies, l'intelligence artificielle (IA) et la robotique, plaçant ces technologies dans leur contexte technique, politique et institutionnel. L'organisation demande aux gouvernements et à l'industrie d'évaluer en profondeur les défis environnementaux, médicaux, et éthiques. Le rapport exige plus particulièrement qu'une analyse approfondie des implications environnementales soit menée, soulignant que tandis que certains avantages environnementaux pourraient être obtenus dans certains domaines, un certain nombre de pratiques pouvant conduire à l'émission de nanoparticules dans l'environnement sont un sujet de préoccupation sérieuse. D'après Greenpeace, le danger résiste dans la possible création de "nouvelles catégories de polluants non biodégradables."

La Société royale britannique et l'Académie royale des sciences de l'ingénieur ont publié un rapport (commandé par le gouvernement britannique) en novembre 2003 intitulé "Nanotechnology: views of Scientists and Engineers" et faisant partie d'une étude sur les avantages et les problèmes des nanotechnologies et des nanosciences. Tandis que les experts pensent que les nanotechnologies peuvent être utilisées pour améliorer la santé humaine et l'environnement, une question centrale du rapport est la question des risques pour la santé et des dangers environnementaux des nanotubes et d'autres nanoparticules. Les scientifiques demandent par conséquent que davantage d'études soient menées afin d'évaluer ces dangers. Le rapport conclue que le scénario de science-fiction des "nanorobots" s'auto-reproduisant et transformant le monde en matière grise est vraisemblablement physiquement impossible.

Pour plus d’informations sur les nanotechnologies, voir notre LinksDossier sur les nanotechnologies et la confiance du consommateur.

  • Janvier 2007 : rapport d’opinion  du groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies (GEE) sur les aspects éthiques de la nanomédecine. 
  • Juin 2007 : EuroNanoForum 2007
  • Septembre 2007 : le premier rapport  de mise en œuvre du plan d’action pour l’Europe 2005-2009 sur les nanosciences et les nanotechnologies.
  • 7 février 2008 : la Commission a adopté une recommandation  sur un code de bonne conduite pour une recherche responsable en nanosciences et nanotechnologies.
  • 17 juin 2008 : la Commission a publié une communication  sur les aspects réglementaires des nanomatériaux. (voir la révision  de la législation des aspects des nanomatérieux liés à la santé, la sécurité et l'environnement).
  • 2-3 octobre 2008 : conférence  européenne sur les nanotechnologies.
  • 21-23 octobre 2008 : conférence Nanorisk
  • 2008 : la Commission et les agences européennes entameront la révision des documents actuels qui soutiennent la mise en oeuvre de différentes directives concernant leur application et leur caractère approprié pour les nanomatériaux.
  • 2008 : le CEN, CENELEC et l'ETSI doivent présenter un programme de normalisation pour les nanosciences et les nanotechnologies.
  • 2009 : révision du milieu du deuxième trimestre du plan d’action 2005-2009 de l’UE sur les nanosciences et les nanotechnologies.
  • 2011 : la Commission publiera un rapport d'étape 

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