Les professionnels du cheval manifestent contre Bruxelles

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Les professionnels de l'équitation ont défilé dimanche à Paris pour protester contre la modification de leur taux de TVA. Un changement de régime programmé pour le mois de janvier à la demande de la Commission.

Des milliers de cavaliers et professionnels de l'équitation venus de toute la France ont défilé dimanche à Paris avec des centaines de poneys pour protester contre la hausse de TVA de 7% à 20% prévue au 1er janvier pour leur filière.

Cette manifestation, sous l'égide du collectif "L'équitation en péril", témoigne d'une montée en puissance de la mobilisation lancée depuis plusieurs semaines avec le soutien de la FNSEA, principal syndicat agricole. L'objectif est de faire reculer le gouvernement, qui se soumet à une injonction européenne en modifiant le taux de TVA sur la filière. L'activité est considérée comme une activité touristique, et doit donc être soumise au même taux que le reste de la filière.

La Cour européenne de justice a déjà condamné Paris sur le sujet, ce qui explique que le gouvernement français ait décidé d'appliquer au 1er janvier un taux de TVA de 20 % à l'ensemble des activités liées au cheval.

Amendement surprise au Sénat

Dans la nuit d 23 novembre, le Sénat a adopté, sous l'impulsion de l'ancienne ministre des Sports Chantal Jouanno, un amendement au Projet de loi de finances 2014 rétablissant le taux réduit de 5,5 % de pour les  « prestations de services correspondant exclusivement au droit d'utilisation des installations équestres utilisées à des fins d'activités physiques et sportives».

L'amendement, voté dans la nuit et en présence de peu de parlementaires, risque de ne pas tenir devant l'Assemblée Nationale. Il manifeste néanmoins la force de frappe de la filière, d'ordinaire discrète.

Selon les associations équestres, qui ont baptisé le changement de taux de TVA '"équitaxe", la TVA à 20 % pourrait entraîner la fermeture de 2.000 des 7.000 centres équestres, la perte de 6.000 emplois et envoyer 80.000 chevaux à l'abattoir.

Les défenseurs du monde équestre étaient 25.000, dimanche, selon les organisateurs, à battre le pavé parisien. Mais seulement 5.000 d'après la préfecture de police, qui a dénombré 300 poneys.

A pied ou à cheval, le cortège s'est ébranlé en début d'après-midi de la place d'Italie pour rejoindre celles de la Bastille puis de la Nation.

"Hollande t'es pas le bon cheval", proclamait une pancarte brandie par un manifestant portant un masque de cheval. "Le cheval, c'est génial, la TVA, c'est fatal", disait une autre.

"Pour beaucoup de centres équestres, une telle hausse sera fatale", a déclaré Serge Lecomte, le président de la Fédération française d'équitation (FFE).

Cazeneuve et Le Foll au front

Vendredi, le ministre du Budget Bernard Cazeneuve avait promis de se battre en faveur de la filière dans le cadre de la renégociation de la directive TVA, afin de réintroduire à terme les centres équestres dans le dispositif de taux réduit.

Le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, a de son côté promis de se rendre à Bruxelles dès cette semaine pour défendre le cas de la filière.

D'ici-là, un fonds spécifique doit être ouvert au profit des centres équestres ce qui permettra, avec le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) dont ils bénéficient déjà, de compenser l'effet de la hausse de la TVA, a-t-il précisé en marge du débat sur le budget 2014 au Sénat.

La ministre des Sports, Valérie Fourneyron, a souligné pour sa part qu'une révision de la directive européenne n'était pas possible à court terme et que le gouvernement activait tous les leviers pour limiter l'impact de la hausse.

Mais pour Serge Lecomte, la création récente d'un "fonds cheval" ne compensera pas les pertes engrangées, raison pour laquelle il entend présenter au gouvernement des solutions juridiques compatibles avec la législation européenne.

Plus d'un million de familles pratiquent ou vivent de l'équitation, qui est aujourd'hui le troisième sport national en France, selon les associations équestres.

Réactions

« Le monde entier vient s’inspirer de notre modèle économique. […] Il faut montrer que la France est un peuple de cavaliers qui existait et qui existera toujours ! » a déclaré Serge Lecomte, président de la Fédération Française Equestre.

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